VAILLANT GmbH, Société régie selon les lois de l'Allemagne
Numéro de dépôt :
3883227
Date de dépôt :
20/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2021
Présentation de la marque Toujours à vos côtés
Déposée le 20 décembre 2011 par la société VAILLANT GmbH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Toujours à vos côtés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-02 du 13 janvier 2012.
Le déposant est la société VAILLANT GmbH domicilié(e) Berghauser Strasse 40 - 42859 - REMSCHEID - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque Toujours à vos côtés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883227.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VAILLANT GmbH, Société régie selon les lois de l'Allemagne - Berghauser Strasse 40 - 42859 - REMSCHEID - Allemagne
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21
Appareils et installations de production d'électricité, à savoir piles à combustible ; appareils de physique, électriques et électroniques de mesurage, de commande et de réglage, en particulier pour les appareils de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et appareils de distribution d'eau fonctionnant à l'électricité, au mazout ou au gaz, chauffe-eau, en particulier chauffe-eau à circulation continue, chauffe-eau à réservoir, de chauffage central ou chauffe-eau de consommation combinés, chaudières de chauffage, brûleurs et appareils d'accumulation de la chaleur ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; inverseurs (électricité) ; pièces pour la fabrication d'installations de couplage force – chaleur, à savoir piles à combustible.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; chauffe-eau, installations solaires (chauffage), chaudières de chauffage et brûleurs ; équipement et installations de production d'électricité, à savoir centrales thermiques en montage-bloc avec chauffage à distance ; pièces pour la fabrication d'installations de couplage force – chaleur, à savoir pompes à chaleur, centrales thermiques à montage-bloc avec chauffage à distance, appareils de chauffage à piles à combustible.
Ingénierie, en particulier développement, planification, construction et surveillance de production et de montage ; conseils techniques pour les appareils de technologie de chaleur.
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